PROCÈS VERBAL
Procès verbal du CA du 26 septembre 2025 approuvé au CA du 26 octobre
Procès verbal du CA du 22 octobre 2025 approuvé au CA du 26 octobre
CONSEIL D'ADMINISTRATION
Ordre du jour du 19 décembre 2025 ici
Conseil d'administration du 19 décembre 2025 : Budget primitif 2026
Conseil d'administration du 19 décembre 2025 : Budget primitif 2026
Conseil d'administration du 19 décembre 2025 : Compte rendu sur la gestion des emprunts, de la tresorerie et sur les placements des fonds du 01/05/2025 au 31/10/2025
Conseil d'administration du 19 décembre 2025 : Bilan audit et controle interne 2025 et projet feuille de route 2026
Conseil d'administration du 19 décembre 2025 : Mobilisation d'un emprunt en couverture des travaux de grosses réparations d'investissement et de relocation
Conseil d'administration du 19 décembre 2025 : Délibération de programme pour l'acquisition-amélioration de 5 logements locatifs sociaux (2 PLAI, 1 PLUS et 2PLS), SIS 1 rue Berthelot, 13880 Velaux - "Berthelot Caire" A883-LO
Conseil d'administration du 19 décembre 2025 : Déliberation de programme de l'opération de construction en VEFA de logements locatifs sociaux (6 LLI, 5 PLS, 13) en reconstruction de l'offre locative sociale dont 8 PLUS et 5 PLAI), SIS 2 avenue prosper Merimée 13 150 Tarascon "Les balcons de Merimée)
Conseil d'administration du 19 décembre 2025 : Délibération de programme de l'opération de construction en VEFA de 37 logements locatifs Sociaux (7 PLI et 30 en Reconstitution de l'offre locative sociale soit 12 PLUS et 18 PLAI SIS avenue de la méditerranée, 13 310 Saint-Martin de Crau "effet nature".
Conseil d'administration du 19 décembre 2025 : Délibération relative au plan de rénovation énergétique et technique de l'opération "Simiane CG"
Conseil d'administration du 19 décembre 2025 : Abandon de l'opération d'acquisition-amélioration en maitrise d'ouvrage directe "Mas Riparias" prévoyant l'aménagement de 7 logements locatifs sociaux 13440 Cabannes.
Conseil d'administration du 19 décembre 2025 : V.E.F.A, Terre SUD - 37 logements locatifs sociaux
Conseil d'administration du 19 décembre 2025 : Installation d'un projet d'habitat inclusif sur la résidence Begude Sud
Conseil d'administration du 19 décembre 2025 : Programmes d'actions 2026 déclinés au sein des quartiers prioritaires de la politique de la ville.
Conseil d'administration du 19 décembre 2025 : Signature par 13 Habitat de la convention relative à la mise en œuvre du dispositif de médiation sociales Ville/Bailleurs d'aix en provence
Conseil d'administration du 19 décembre 2025 : Indemnités dorfaitaires de déplacement allouées aux participations aux réunions du conseil de concertation locatives (CCL)
Conseil d'administration du 19 décembre 2025 : Réalisation des objectifs 2025 et fixation des objectifs 2026 du DG
Conseil d'administration du 19 décembre 2025 : Marseille - Résidence l'Argo. Régularisation d'un protocole transactionnel avec la société La Maison des Volets Marseillais
Conseil d'administration du 19 décembre 2025 :V.E.F.A " Les Tamaris" - 12 logements Locatif Sociaux.
Conseil d'administration du 19 décembre 2025 : Plan D'Orgon - VEFA les jardins de provence régularisation d'un protocole transactionnel avec la société les jardins de provence
Ordre du jour du 26 novembre 2025 ici
Conseil d'administration du 26 novembre 2025 : Budget modificatif octobre 2025
Conseil d'administration du 26 novembre 2025 : Débat d'orientation budgetaire 2026
Conseil d'administration du 26 novembre 2025 : Résidence Le Mazet - Fos sur Mer - modification de la délibération du 23 avril 2024. Modification de l'assiette du terrain à acquérir d'une superficie portée à 1011m2 à détacher de la parcelle cadastrée B n°2043. Acquisition de deux parcelles cadastrées section AL n°291 et 292 d'une superficie de 1m2 chacune
Conseil d'administration du 26 novembre 2025 : Bilan de la politique de vente sur 2024 politique de vente 2025-2026 fixation des objectifs 2025
Conseil d'administration du 26 novembre 2025 : Cabannes (13440) - "Le Hameau de carita" (873)
Conseil d'administration du 26 novembre 2025 : Contentieux - dévolution de compétence aux commissaires de justice et réactualisation de la liste de ceux pouvant être missionnés. confirmation des secteur géographiques.
Conseil d'administration du 26 novembre 2025: Désignation de cabinets d'avocats pour assurer la défense des interets de 13 Habitat : Contentieux locatif - fixation des honoraires
Conseil d'administration du 26 novembre 2025 : Modification de la redevance de vivacité (ex-ALOTRA) pour la résidence étudiante située au 11, avenue de Luminy - 13009 Marseille par la signature d'un avenant - référence 568 01 001
Conseil d'administration du 26 novembre 2025: Demande d'admission en pertes de créances locatives devenbues irrecouvrables
Conseil d'administration du 26 novembre 2025: Autorisation de cession à titre gratuit de jeux, livres, jouets propres, neuf ou en bon état, de la part des collaborateurs de 13 Habitat - Noel 2025
Conseil d'administration du 26 novembre 2025 : Délégation de pouvoir du directeur général
Conseil d'administration du 26 novembre 2025 : Présentation par le cabinet Technologia du rapport présenté au CSE de 13 Habitat sur le droit d'alerte économique et la situation économique et financière 2024
Conseil d'administration du 26 novembre 2025 : exonération collective au profit des locataires de la résidence Jean Jaures (141) située à Roquefort La Bedoule (13830) liée à une surconsommation d'eau des communs résultant d'une fuite localisée au niveau du compteur d'eau général
Conseil d'administration du 26 novembre 2025 : Désignation de cabinets d'avocat pour assurer la défense des interets de 13 habitat en droit privé et droit public fixation des honoraires
Ordre du jour du 22 octobre 2025 ici
Conseil d'aministration du 22 octobre 2025 : Révision loyers 2026
Conseil d'aministration du 22 octobre 2025 : Restructuration d'un logement de type 3 en Type 5 résidence "Le Bosquet" - Batiement C 13011 Marseille - Ref 220 53 137
Conseil d'aministration du 22 octobre 2025 : déclassement d'un logement de type 4 en type 3 résidence "Eugene Michelis Million" 13011 Marseille - Ref 035 01 043
Conseil d'aministration du 22 octobre 2025 : Martigues - "Notre Dame des Maris" concession à Enedis d'une servitude de passage en trefonds pour la mise en place d'une canalisation électrique souterraine sur la parcelle cadastrée AW N°129
Conseil d'aministration du 22 octobre 2025 : Mise en vente des logements dépendants de la résidence le Lacydon à Marseille 13002 (508)
Conseil d'aministration du 22 octobre 2025 : Mise en vente des maison individuelles dépendante de la résidence Le Cascabel à Vitrolles (313)
Conseil d'aministration du 22 octobre 2025 : Mise en vente d'une maison en bande dépendantes de la résidence Les Jardins Suspendus à Vitrolle
Conseil d'aministration du 22 octobre 2025 : Rapport modificatif de la délibération 13-B.24.061 du 17 juillet 2024. V.E.F.A. SENCITY - 24 logements dont 18 LLS et 6 LU, Avenue Prosper Mérimée, 13150 Tarascon 917 - Résidence « Les Balcons de Merimee »
Conseil d'aministration du 22 octobre 2025 : Résidence Veline I (124) - 13120 Gardanne avenant N°1 au reglement de service relatif au réseau de chauffage urbain de la ville de Gardanne
Ordre du jour du 26 septembre 2025 ici
Conseil d'aministration du 26 septembre 2025 : Abandon de quatre projets de construction sur l'année 2022 avec des dépenses comptatibilisées sans recette de financement
Conseil d'aministration du 26 septembre 2025 : Abandon de divers projets de construction à Marseille et dans le département couvrant la période 2018 à 2023 sans dépense ni financement dans les comptes de 13H
Conseil d'aministration du 26 septembre 2025 : Abandon du projet d'acquisition amélioration de 7 logements PLS - A844 - Rue du Coq à Marseille 13001
Conseil d'aministration du 26 septembre 2025 : Abandon du projet de construction d'un foyer de 56 logements PLUS/PLAI/PLS - F882 à Venelles dénomée "Le Verdon"
Conseil d'aministration du 26 septembre 2025 : Abandon de divers projets de réhabilitation à Marseille et dans le département
Délibération CA du 26 septembre 2025 ici
Délibération CA du 26 septembre 2025 : Bilan des acquisitions et cessions immobilieres de l'année 2024
Délibération CA du 26 septembre 2025 : Indemnité compensatrice à verser au directeur général intérim
Délibération CA du 26 septembre 2025 : Droit de réponse au rapport définitif de contrôle N°2024-064 exercices 2029-2023
BUREAU EN PRÉFECTURE
Ordre du jour du 3 février 2026 ici
Délibération du Bureau du 3 février 2026 : Marseille 13013 "Val Plan" concession à Enedis d'une servitude de passage en trefond sur les parcelles cadastrées 886 B N°59, 60 et 106
Délibération du Bureau du 3 février 2026 : Aubagne "Les Passons" concession à Enedis d'une servitude de passage en trafond pour la mise en place d'une canaliation électrique souteraine sur la parcelle cadastrée section AO N°158
Délibération du Bureau du 3 février 2026 : Opération d'environ 42 logements locatifs sociaux denomée "ilot theatre et Barberin" à Tarascon
Délibération du Bureau du 3 février 2026 : Programme de construction de 27 logements collectifs locatifs. Résidence Montounier. Augmentation du prix de revient de l'oprération
Délibération du Bureau du 3 février 2026 : Demande exonération à la suite d'une surconsommation d'eau chaude résidence les Hirondelles - Marseille 13013
Délibération du Bureau du 3 février 2026 : Signature d'une protocole d'accord sur l'ouverture du Gaming Jouse de l'insertion à port saint louis